VOUS ÊTES NOTAIRE?

A titre de notaire vous devez traiter de nombreux dossiers de succession. Plus que jamais le règlement d’une succession requiert une expertise multidisciplinaire.

Votre expérience vous permet de facilement couvrir les éléments légaux des dossiers, mais le volet fiscal devient de plus en plus complexe et comporte de nombreux pièges mais aussi de belles opportunités de planification post mortem.

En tant que conseiller, il est important de sensibiliser vos clients à l’importance de consulter tôt une ressource dédiée à la fiscalité successorale et ce avant de poser certains gestes qui peuvent vous sembler évidents.

Les actes de transmission de propriété ne devraient généralement pas être effectués avant que la situation fiscale ne soit analysée.

• A titre de simple exemple, il est possible dans certaines conditions, de créer une perte en capital par la simple vente d’une résidence principale du défunt et de reporter cette perte en diminution des impôts du défunt. Cette planification qui est de routine pour nous, peut devenir problématique si l’acte de transmission comporte une délivrance de leg au lieu de laisser la saisine du bien à la succession.

Notre équipe aguerrie peut travailler de concert avec vous afin de couvrir les volets fiscaux de vos dossiers et vous assurer que la fiscalité de vos dossiers soit prise en charge par une brigade de professionnels dédiée à la fiscalité des successions.

Nous constatons malheureusement que de nombreux dossiers sont mal engagés parce que des « comptables » ou des « préparateurs d’impôts » peu expérimentés ont fait de grossières erreurs, ou que des gestes légaux ont été effectués prématurément ce qui compliquent les choses et fait même parfois perdre des opportunités fiscales. Bref nous devons souvent de réparer des pots cassés parce que l’aspect fiscal a été négligé ou ignoré au début du règlement de la succession.

Ne laissez pas vos clients à eux même en matière de fiscalité. Vous pouvez vous adjoindre une solide équipe qui travaillera de concert avec vous au bénéfice de votre clientèle.